Celle-ci vise à garantir un usage responsable et transparent de ces outils. Elle s’adresse aux membres du personnel, aux membres des instances de l’AEQES et aux expert·es mandaté·es pour réaliser les évaluations externes.

Elle repose sur cinq principes fondamentaux :

• la responsabilité humaine et l’intégrité ;
• la transparence ;
• la protection des données et la sécurité ;
• l’éthique et la responsabilité environnementale ;
• la formation et l’information des utilisateur·rices.

La charte complète le code de déontologie de l’AEQES et est accessible dans la rubrique « Documents utiles ».

Consulter la charte d’utilisation de l’intelligence artificielle générative (PDF)